Documents comptables

Compte de résultat + budget

Annexe financière votée en AG le 15.12.2017 Bilan-Budget vote en AG le 15.12.2017.pdf

Annexe financière votée en AG le 07.12.2018 Bilan-Budget vote en AG 07.12.2018.pdf

Annexe financière votée en AG le 13.12.2019 Bilan-Budget vote en AG 13.12.2019.pdf

Annexe financière votée en AG le 05.02.2021 (Vote par correspondance) Bilan-Budget voté en AG 05.02.2021

Annexe financière votée en AG le 03.12.2021 Bilan - Budget prévisionnel

Annexe financière votée en AG le 09.12.2022 Bilan 2022 - Budget prévisionnel 2023

Annexe financière votée en AG le 08.12.2023 Bilan 2023 - Budget prévisionnel 2024

Impôts

Taxes Foncières : Voir les montants annuels payés dans les rubriques "Bilan" mentionnées ci-dessus

Impôt sur les sociétés

2024 - Nous avons reçu pour la 2ème année consécutive un document relatif aux associations à but non lucratif.

Cela ne concerne pas notre lotissement car nous sommes constitués, selon les dispositions règlementaires, en Association Syndicale Libre (A.S.L.)

Ci-dessous échanges de documents, courriels et de courriers relatifs à cette affaire avec le service des impôts

	Courriels entre ASL et Impôts - Février 2024		Courrier aux Impôts - 22.02.2024		Courrier aux Impôts 2023 - Rappel
	Imprimé Impôts N° 2070 K - 2024		Récépissé Préfecture ASL "La Joie de Vivre" - 15 juin 2022

Factures

Histogramme paiement factures novembre 2020 - octobre 2021

ASL Joie de Vivre