ASL La joie de vivre
510 Bd de la joie de vivre
83400 - HYERES
Hyères, le 30 décembre 2015
LOTI INFO N° 8
Madame, Monsieur
Après la dernière AG du 05 Décembre 2015 un coloti qui n'avait pu poser toutes les questions lors de nos débats, m'en a transmis une série en souhaitant que les réponses soient mises dans le PV de l'AG.
Répondre aux questions est possible mais pas dans le PV d'AG qui doit se limiter aux points débattus collectivement. L'objet de ce LOTI INFO est de permettre une lecture, par tous les colotis, des réponses aux interrogations posées sans pour cela dénaturer le PV de l'AG.
Construction dans le lotissement, notamment de garages ?
Ce type de construction nécessite un permis de construire (PC) et le respect du règlement de lotissement (RL). Il convient aussi de se reporter au plan du permis de lotir (PPL) ce qui permet de se rendre compte que dans le lotissement certains sont en bordure de trottoir et d'autres en retrait.
Si le syndicat et son bureau n'ont pas compétence pour le PC, par contre ils sont à même d'apporter copies des documents et conseils aux colotis en ce qui concerne tant le RL que le PPL.
Me faire part de tout projet de construction (garage, clôture, piscine, ...) évitera bien des conflits entre voisins.
Cotisations Impayées - Dureté vis à vis de M et Mme DUFOUR ?
Tout d'abord, je confirme les propos du coloti, M et Mme DUFOUR ont apporté des documents notamment l'arrêt de la Cour d'appel de Grenoble et le rapport de M DESSIGNORI. Ces 2 documents nous ont donné matière pour rendre vie au lotissement alors que la direction de l'époque nous cachait toute information ou délivrait uniquement des extraits sans intérêt.
Cette mise au point et cette reconnaissance étant faites la décision de réclamer les cotisations impayées par de nombreux colotis a été débattue en AG, la décision a été prise à la majorité requise, cette décision était la même pour tous les colotis avec si besoin engagement des suites judiciaires.
Le syndicat a appliqué comme il se doit la décision prise en AG. Cette situation montre combien les votes ne sont pas anodins,
Cautinner des travaux irréguliers laids et dangereux ?
Le syndicat élu le 9 janvier 2014 n'a jamais cautionné de tels travaux et ne peut revenir sur des situations antérieures.
Abattage d'arbres, allée Sardou ?
Les pins ont été coupés à la charge du coloti avec l'accord de ses voisins et celui du Président de l'ASL pour des raisons de sécurité notamment en cas de dégâts ou d'incendie.
Un seul n'a pas été coupé. Il ne présente pas de danger selon un professionnel auprès de qui nous avons pris conseil.( ONF)
Passage de camions allée Sardou ?
Les camions sortent d'une propriété qui bénéficie d'une servitude de passage qui a été signée dans le passé par le promoteur du lotissement et Mme AUBERT.